► Bulletins d’information
Retrouvez l’actualité des services et les orientations de la Communauté de Communes Val de Saône Centre en consultant les bulletins d'information "Au fil de Saône"
Au Fil de Saône Décembre 2022
Au Fil de Saône Juin 2022
Retrouvez l’actualité des services et les orientations de la Communauté de Communes Val de Saône Centre en consultant les bulletins d'information "Au fil de Saône"
Au Fil de Saône Décembre 2022
Au Fil de Saône Juin 2022
► Rapport d’activités de la communauté de communes
En application de l’article L.5211-39 du CGCT, le rapport d’activités doit être adressé
chaque année au maire de chaque commune membre et faire l’objet d’une communication
par le Maire à son conseil municipal.
Rapport d’activités 2021
Rapport d’activités 2020
En application de l’article L.5211-39 du CGCT, le rapport d’activités doit être adressé
chaque année au maire de chaque commune membre et faire l’objet d’une communication
par le Maire à son conseil municipal.
Rapport d’activités 2021
Rapport d’activités 2020
► Actes administratifs
A compter du 1er juillet 2022, la publication des actes réglementaires pris par l'assemblée délibérante (délibérations), des décisions et arrêtés réglementaires du Président, est réalisée dans la rubrique Actes et séances du conseil communautaire
A compter du 1er juillet 2022, la publication des actes réglementaires pris par l'assemblée délibérante (délibérations), des décisions et arrêtés réglementaires du Président, est réalisée dans la rubrique Actes et séances du conseil communautaire
