PUBLICATIONS
BULLETINS D'INFORMATION
► Abonnez-vous pour recevoir la presse intercommunale dans votre boite aux lettres
À compter de 2024, la fréquence et le mode de diffusion des bulletins d'informations intercommunaux changent. Par souci écologique, l’impression et la diffusion dans toutes les boites aux lettres du territoire ont été remplacées par un dépôt d’exemplaires dans vos mairies et autres lieux (bibliothèque, crèches, France services, maison de retraite, office de tourisme…). Votre bulletin paraitra désormais 3 fois par an et est consultable ici sur le site internet de la CCVSC. Cependant, les habitants du territoire ont, s'ils le souhaitent, la possibilité de recevoir le bulletin au format papier : pour cela, nous vous remercions de nous transmettre vos coordonnées en complétant le formulaire ci-dessous pour recevoir votre bulletin par voie postale à parution.
Les informations ainsi collectées ne seront utilisées que dans le cadre de cet abonnement et ne seront pas cédés à des tiers. Sur simple demande écrite (par courrier ou par mail), l'abonnement sera résilié et les informations liées aux coordonnées supprimées.
Retrouvez l’actualité des services et les orientations de la Communauté de Communes Val de Saône Centre en consultant les bulletins d'information "Au fil de Saône"
Téléchargez Au Fil de Saône Septembre 2024 Feuilletez Au Fil de Saône Septembre 2024
Téléchargez Au Fil de Saône Mai 2024 Feuilletez Au Fil de Saône Mai 2024
Au Fil de Saône Décembre 2023 Au Fil de Saône Juin 2023
Au Fil de Saône Décembre 2022 Au Fil de Saône Juin 2022
En application de l’article L.5211-39 du CGCT, le rapport d’activités doit être adressé
chaque année au maire de chaque commune membre et faire l’objet d’une communication
par le Maire à son conseil municipal.
Rapport d’activités 2023 Rapport d’activités 2019
Rapport d’activités 2022 Rapport d’activités 2018
Rapport d’activités 2021 Rapport d’activités 2017
Rapport d’activités 2020
A compter du 1er juillet 2022, la publication des actes réglementaires pris par l'assemblée délibérante (délibérations), des décisions et arrêtés réglementaires du Président, est réalisée dans la rubrique:
Actes et séances du conseil communautaire