Mentions légales

SITE ÉDITÉ PAR CCVSC

Directeurs de la publication : Président de la C.C -Jean-Claude DESCHIZEAUX - Parc Visiosports 3 rivières Le grand Rivolet 01090 Montceaux

CONCEPTION

Création graphique : Ekypia

Réalisation du site internet : Ekypia

Crédit photo : CCVSC, Librestock

HÉBERGEMENT

Site hebergé par la société OVH SAS
OVH SAS
140, quai du Sartel
59100 Roubaix

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'utilisateur s'engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l'utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du site ou un réseau interne d'entreprise.

LE CONTENU DU SITE

Le site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la propriété exclusive de COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL DE SAÔNE CENTRE et/ou des auteurs mentionnées. Ce site et les éléments qui le composent constituent des œuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.

La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse préalable du directeur de la publication. Pour toute reproduction autorisée ou toute citation, devra être mentionnée le nom de l'auteur et la source.

Données personnelles et droit de rectification

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression vous concernant en vous adressant à :

Parc Visiosport - 166 Route de Francheleins 01090 MONTCEAUX
Tel :04 74 06 46 26
Fax :04 74 06 46 20
E-mail :accueil@ccvsc01.org

Imprimer