Communauté de Commune Val de Saône

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BULLETINS D'INFORMATION

► Abonnez-vous pour recevoir la presse intercommunale dans votre boite aux lettres
À compter de 2024, la fréquence et le mode de diffusion des bulletins d'informations intercommunaux changent. Par souci écologique, l’impression et la diffusion dans toutes les boites aux lettres du territoire ont été remplacées par un dépôt d’exemplaires dans vos mairies et autres lieux (bibliothèque, crèches, France services, maison de retraite, office de tourisme…). Votre bulletin paraitra désormais 3 fois par an et est consultable ici sur le site internet de la CCVSC. Cependant, les habitants du territoire ont, s'ils le souhaitent, la possibilité de recevoir le bulletin au format papier : pour cela, nous vous remercions de nous transmettre vos coordonnées en complétant le formulaire ci-dessous pour recevoir votre bulletin par voie postale à parution.
Les informations ainsi collectées ne seront utilisées que dans le cadre de cet abonnement et ne seront pas cédés à des tiers. Sur simple demande écrite (par courrier ou par mail), l'abonnement sera résilié et les informations liées aux coordonnées supprimées.

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► Bulletins d’information
Retrouvez l’actualité des services et les orientations de la Communauté de Communes Val de Saône Centre en consultant les bulletins d'information "Au fil de Saône"
Téléchargez Au Fil de Saône Septembre 2025 Feuilletez Au Fil de Saône Septembre 2025
Téléchargez Au Fil de Saône Mai 2025Feuilletez Au Fil de Saône Mai 2025
Téléchargez Au Fil de Saône Janvier 2025Feuilletez Au Fil de Saône Janvier 2025
Téléchargez Au Fil de Saône Septembre 2024Feuilletez Au Fil de Saône Septembre 2024
Téléchargez Au Fil de Saône Mai 2024Feuilletez Au Fil de Saône Mai 2024
Au Fil de Saône Décembre 2023Au Fil de Saône Juin 2023

Au Fil de Saône Décembre 2022Au Fil de Saône Juin 2022
Au Fil de Saône Décembre 2021Au Fil de Saône Juin 2021
Au Fil de Saône Décembre 2020
Au Fil de Saône Juin 2019
Au Fil de Saône Janvier 2018
Au Fil de Saône Mai 2017

► Rapport d’activités de la communauté de communes
En application de l’article L.5211-39 du CGCT, le rapport d’activités doit être adressé
chaque année au maire de chaque commune membre et faire l’objet d’une communication
par le Maire à son conseil municipal.
Rapport d’activités 2024  
Rapport d’activités 2023          Rapport d’activités 2019
Rapport d’activités 2022          Rapport d’activités 2018
Rapport d’activités 2021          Rapport d’activités 2017
Rapport d’activités 2020
► Actes administratifs
A compter du 1er juillet 2022, la publication des actes réglementaires pris par l'assemblée délibérante (délibérations), des décisions et arrêtés réglementaires du Président, est réalisée dans la rubrique:
Actes et séances du conseil communautaire

Communauté de Commune Val De Saône

Communauté de Communes Val de Saône Centre

Parc Visiosport - 166 Route de Francheleins

01090 MONTCEAUX


Tél : 04 74 06 46 26
E-mail : accueil@ccvsc01.org

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