Communauté de Commune Val de Saône

Zoom in Regular Zoom out
  • accueil
  • LA CCVSC
    • Close
      • Les communes membres
          • Chaleins
          • Francheleins
          • Garnerans
          • Genouilleux
          • Guéreins
          • Illiat
          • Lurcy
          • Messimy-sur-Saône
          • Mogneneins
          • Montceaux
          • Montmerle-sur-Saône
          • Peyzieux-sur-Saône
          • Saint-Didier-sur-Chalaronne
          • Saint-Étienne-sur-Chalaronne
          • Thoissey
      • Les élus
      • La communauté de communes
        • Territoire
        • Compétences et statuts
        • Fonctionnement
        • Conseil communautaire et publication des actes
        • Budget
        • Publications
      • Projet de territoire
      • Les services
      • Recrutement
      • Marchés publics
      • Répertoire d’informations publiques et documents téléchargeables
    • Close
  • Services au quotidien
    • Close
      • Petite enfance
        • Micro crèche à Saint-Etienne-sur-Chalaronne
        • Crèche à Montceaux
        • Relais Petite Enfance
        • Temps partagés parents-enfants
      • Enfance jeunesse
        • Accueil de loisirs
        • Animations sociales et Jeunesse
      • Transports
        • Transport scolaire collège du Val de Saône
      • Gestion des déchets
      • Eau potable
      • France Services
      • Assainissement
        • Assainissement
        • Assainissement collectif
        • Assainissement non collectif
      • Services pour tous les âges
    • Close
  • Tourisme Sport Loisirs
    • Close
      • Office de tourisme
      • Gîtes de la Calonne
      • Sentiers de randonnée
      • Taxe de séjour
      • La Véloroute Voie Bleue
      • Activités à pratiquer
      • Équipements sportifs
        • Visiosport à Montceaux
        • Actisport à Saint-Didier-sur-Chalaronne
        • SaôneSport à Thoissey
    • Close
  • Économie Aménagement
    • Close
      • Les parcs d’entreprises
        • Parcs existants
          • Parc Actival
          • Parc de la Bare
          • Parc Les Sablons
          • Parcs Visionis
        • Parcs en cours d’aménagement et projets
        • Offre foncière – Actualités
        • Locaux à louer ou à vendre
      • Aides aux entreprises et à l’insertion professionnelle
      • SCOT Val de Saône Dombes
      • Urbanisme
      • Aire d’accueil des gens du voyage
    • Close
  • Environnement
    • Close
      • Rénovez votre habitat / local d’entreprise
      • Testez le potentiel photovoltaïque de votre toiture
      • Mobilité alternative / Ma prime vélo
      • Plan Climat (PCAET)
      • Sobriété énergétique
      • Énergies renouvelables
      • Agriculture et alimentation
      • Milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
      • Travaux d’assainissement
      • Lutte contre l’ambroisie
    • Close
  • Intranet

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
ET PUBLICATION DES ACTES

 

Retrouvez les actes de la CCVSC pour l'année 2021 dans les comptes rendus des séances de conseil communautaire et le recueil des actes administratifs.

 

2021

Séances du conseil communautaire

Compte rendu CC 26 JANVIER 2021
Compte rendu CC 23 FÉVRIER 2021
Compte rendu CC 30 MARS 2021
Compte rendu CC 6 AVRIL 2021
Compte rendu CC 27 AVRIL 2021
Compte rendu CC 25 MAI 2021
Compte rendu CC 29 JUIN 2021
Compte rendu CC 20 JUILLET 2021
Compte rendu CC 31 AOUT 2021
Compte rendu CC 28 SEPTEMBRE 2021
Compte rendu CC 26 OCTOBRE 2021
Compte rendu CC 30 NOVEMBRE 2021
Compte rendu CC 14 DÉCEMBRE 2021

Recueil des actes administratifs

Recueil des actes 2021


Communauté de Commune Val De Saône

Communauté de Communes Val de Saône Centre

Parc Visiosport - 166 Route de Francheleins

01090 MONTCEAUX


Tél : 04 74 06 46 26
E-mail : accueil@ccvsc01.org

  • Mentions Légales
  • Accessibilité
  • Plan Du Site
  • CGU

Ekypia Agence Web Saint-Etienne Loire
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies ACCEPTERREFUSER
RÉGLAGES
En savoir plus

Paramètres de confidentialité

Fonctionnel
Les cookies fonctionnels aident à exécuter certaines fonctionnalités telles que le partage du contenu du site Web sur les plateformes de médias sociaux, la collecte de commentaires et d'autres fonctionnalités tierces.
Performance
Les cookies de performance sont utilisés pour comprendre et analyser les principaux indices de performance du site Web, ce qui contribue à offrir une meilleure expérience utilisateur aux visiteurs.
CookieDescription
YSCCes cookies sont définis par Youtube et sont utilisés pour suivre les vues des vidéos intégrées.
Statistiques
Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur les mesures du nombre de visiteurs, du taux de rebond, de la source du trafic, etc.
CookieDuréeDescription
_ga2 yearsCe cookie est installé par Google Analytics. Le cookie est utilisé pour calculer les données du visiteur, de la session, de la campagne et pour suivre l'utilisation du site pour le rapport d'analyse du site. Les cookies stockent des informations de manière anonyme et attribuent un numéro généré de manière aléatoire pour identifier les visiteurs uniques.
_gid1 dayCe cookie est installé par Google Analytics. Le cookie est utilisé pour stocker des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent un site Web et aide à créer un rapport d'analyse de la façon dont le site Web fonctionne. Les données collectées, y compris le nombre de visiteurs, la source d'où ils viennent et les pages consultées sous forme anonyme.
Publicité
Les cookies publicitaires sont utilisés pour fournir aux visiteurs des publicités et des campagnes marketing pertinentes. Ces cookies suivent les visiteurs sur les sites Web et collectent des informations pour fournir des publicités personnalisées.
CookieTypeDuréeDescription
VISITOR_INFO1_LIVE5 mois et 27 joursCe cookie est défini par Youtube. Utilisé pour suivre les informations des vidéos YouTube intégrées sur un site Web.
Autres
Les autres cookies non classés sont ceux qui sont en cours d'analyse et qui n'ont pas encore été classés dans une catégorie.
CookieDuréeDescription
_gat_gtag_UA_131567716_11 minutePas de description
CONSENT16 years 8 months 3 days 10 hours 22 minutesNo description
cookielawinfo-checkbox-functional1 anLe cookie est défini par le consentement du cookie RGPD pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie «Fonctionnel».
cookielawinfo-checkbox-others1 anPas de description
ms-uid1 yearNo description
Nécessaires
Ces cookies permettant d'assurer le bon fonctionnement du site et sont donc indispensables à la navigation.
Enregistrer & appliquer
Propulsé par CookieYes Logo
  • Accueil
  • LA CCVSC
    • Les communes membres
      • Chaleins
      • Francheleins
      • Garnerans
      • Genouilleux
      • Guéreins
      • Illiat
      • Lurcy
      • Messimy-sur-Saône
      • Mogneneins
      • Montceaux
      • Montmerle-sur-Saône
      • Peyzieux-sur-Saône
      • Saint-Didier-sur-Chalaronne
      • Saint-Étienne-sur-Chalaronne
      • Thoissey
      • Retour
    • Les élus
    • La communauté de communes
      • Territoire
      • Compétences et statuts
      • Fonctionnement
      • Conseil communautaire et publication des actes
      • Budget
      • Publications
      • Retour
    • Projet de territoire
    • Les services
    • Recrutement
    • Marchés publics
    • Répertoire d’informations publiques et documents téléchargeables
    • Retour
  • Services au quotidien
    • Petite enfance
      • Micro crèche à Saint-Etienne-sur-Chalaronne
      • Crèche à Montceaux
      • Relais Petite Enfance
      • Temps partagés parents-enfants
      • Retour
    • Enfance jeunesse
      • Accueil de loisirs
      • Animations sociales et Jeunesse
      • Retour
    • Transports
      • Transport scolaire collège du Val de Saône
      • Retour
    • Gestion des déchets
    • Eau potable
    • France Services
    • Assainissement
      • Assainissement
      • Assainissement collectif
      • Assainissement non collectif
      • Retour
    • Services pour tous les âges
    • Retour
  • Tourisme Sport Loisirs
    • Office de tourisme
    • Gîtes de la Calonne
    • Sentiers de randonnée
    • Taxe de séjour
    • La Véloroute Voie Bleue
    • Activités à pratiquer
    • Équipements sportifs
      • Visiosport à Montceaux
      • Actisport à Saint-Didier-sur-Chalaronne
      • SaôneSport à Thoissey
      • Retour
    • Retour
  • Économie Aménagement
    • Les parcs d’entreprises
      • Parcs existants
        • Parc Actival
        • Parc de la Bare
        • Parc Les Sablons
        • Parcs Visionis
        • Retour
      • Parcs en cours d’aménagement et projets
      • Offre foncière – Actualités
      • Locaux à louer ou à vendre
      • Retour
    • Aides aux entreprises et à l’insertion professionnelle
    • SCOT Val de Saône Dombes
    • Urbanisme
    • Aire d’accueil des gens du voyage
    • Retour
  • Environnement
    • Rénovez votre habitat / local d’entreprise
    • Testez le potentiel photovoltaïque de votre toiture
    • Mobilité alternative / Ma prime vélo
    • Plan Climat (PCAET)
    • Sobriété énergétique
    • Énergies renouvelables
    • Agriculture et alimentation
    • Milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
    • Travaux d’assainissement
    • Lutte contre l’ambroisie
    • Retour
  • Intranet