ACTES CONSEIL COMMUNAUTAIRE 29 avril 2025
Convocation de la séance du 29 avril 2025
Liste des délibérations de la séance du 29 avril 2025
Procès-verbal de la séance du 29 avril 2025
► Délibération n°2025/04/29/01 Postes contractuels pour accroissement d'activité au 1er septembre 2025 - Accueil de loisirs
► Délibération n°2025/04/29/02 Postes contractuels pour accroissement d'activié au 1er septembre 2025 - Gardiennage équipements sportifs
► Délibération n°2025/04/29/03 Poste contractuel pour accroissement d'activité au 1er juin 2025 - Gîtes de la Calonne
► Délibération n°2025/04/29/04 Adhésion groupement de commandes relatif à un marché de fourniture de papier
► Délibération n°2025/04/29/05 Adhésion groupement de commandes - Étude identité touristique de la liaison voie bleue® / viarhôna®
► Délibération n°2025/04/29/06 Avenant à la convention de gestion et d'entretien de la voie bleue avec les communes
► Délibération n°2025/04/29/07 Avenant convention Projet Educatif Territorial intercommunal avec la CAF, la Direction Académique de l'Ain, le SIVOS et 8 communes
► Délibération n°2025/04/29/08 Conventions annuelles mise à disposition à titre gratuit et payant des équipements sportifs
► Délibération n°2025/04/29/09 Conventions annuelles mise à disposition à titre gratuit et payant en l'absence de gardien - Gymnase Actisport
► Délibération n°2025/04/29/10 Conventions triennales mise à disposition à titre gratuit / associations tennis et football - Centre sportif Actisport
► Délibération n°2025/04/29/11 Convention de délégation avec la Région AURA / Transport scolaire du collège à Montceaux
► Délibération n°2025/04/29/12 Demande de subvention et d'attribution d'abris de voyageurs par la Région AURA - Point d'arrêt collège
► Délibération n°2025/04/29/13 Approbation règlements jeux et animations et convention de mise à disposition vélo-cargo - Mai à Vélo
► Délibération n°2025/04/29/14 Aide aux TPE avec point de vente - Convention avec la SARL Bijouterie LELOUP
► Délibération n°2025/04/29/15 Modification de la composition des commissions thématiques
► Délibération n°2025/04/29/16 Compte rendu des attributions exercées par délégation de l'organe délibérant
► Délibération n°2025/04/29/17 Compte rendu des attributions exercées par le président
