
ACTES CONSEIL COMMUNAUTAIRE 25 février 2025
Convocation de la séance du 25 février 2025
Liste des délibérations de la séance du 25 février 2025
Procès-verbal de la séance du 25 février 2025
► Délibération n°2025/02/25/01 Rapport égalité femmes hommes 2024
► Délibération n°2025/02/25/02 Débat d'Orientation Budgétaire 2025
► Délibération n°2025/02/25/03 Bilan acquisitions cessions 2024
► Délibération n°2025/02/25/04 Tableau des emplois au 1er avril 2025
► Délibération n°2025/02/25/05 Création d'un poste contractuel pour accroissement saisonnier d'activité à l'office de tourisme
► Délibération n°2025/02/25/06 Tarifs de l'aire d'accueil des gens du voyage au 1er avril 2025
► Délibération n°2025/02/25/07 Cession lot 4 du lotissement extension 2 du Parc Actival
► Délibération n°2025/02/25/08 Convention et subvention animation SPRH par ALEC AIN / Pacte territorial France Rénov' 2025-2027
► Délibération n°2025/02/25/09 Contribution financière aux modifications de PLU des communes dans un intérêt communautaire
► Délibération n°2025/02/25/10 Convention de partenariat pour le comité d'itinéraire de la Véloroute - voie bleue 2025/2027
► Délibération n°2025/02/25/11 Compte rendu attributions exercées par délégation de l'organe délibérant