Documents téléchargeables

Arrêté préfectoral portant modification des compétences de la CCVSC au 1er janvier 2018
Délibération approuvant les statuts communautaires ayant vocation à s’appliquer à compter du 1er janvier 2019
Annexe Délibération approuvant les statuts communautaires ayant vocation à s’appliquer à compter du 1er janvier 2019
Rapport d’activités 2017
Au Fil de Saône Janvier 2018
Au Fil de Saône Mai 2017
Organigramme des services
Carte des structures sur le territoire
Fiche candidature animateur 2019
Grille de rémunération des animateurs recrutés en Contrat d'Engagement Educatif (CEE)
Liste des marchés publics conclus en 2017
Guide de la commande publique à destination des entreprises
Livret d’accueil
Règlement intérieur et tarifs (crèches)
Charte nationale pour l'accueil du jeune enfant
Autorisation parentale (RAM)
Règlement intérieur des RAM
Listes des assistants maternels par commune : » 15 listes
Accueil de loisirs visiomomes - L’organisation de la journée
Accueil de loisirs : Fiche administrative 2019
Accueil de loisirs : Fiche sanitaire 2019
Accueil de loisirs : Liste des personnes autorisées à récupérer l’enfant
Accueil de loisirs : Tarifs pour les vacances
Accueil de loisirs : Tarifs pour les mercredis
Transport collège : Fiche Horaires circuits 2018/2019
Règlement de fonctionnement du service de transport communautaire…
Document de présentation du service scolaire communautaire projeté lors de la réunion
Règlement intérieur Portage de repas
Tarifs portage de repas
Règlement intérieur Aire d’accueil des Gens du Voyage
Aire d’accueil des Gens du Voyage : Tarifs de stationnement
Flyer Patinoire écologique
Liste des associations proposant des cours à Visiosport et coordonnées des représentants d’association - Saison 2018/2019
Règlement intérieur complexe sportif Visiosport
Règlement intérieur gymnase à Saint-Didier-sur-chalaronne
Plaquette « Leader Dombes Saône »
Délibération fixant les tarifs du service public d’assainissement à compter du 02/11/2017
RPQS - Assainissement collectif
RPQS - Assainissement non collectif
Demande d’autorisation pour l’installation d’une filière d’assainissement non collectif
Règlement du SPANC
Montants de la redevance ANC
Assainissement - Guide d’information pour les usagers
Assainissement - Guide d’information pour les entreprises
Schéma procédure de procédure de traitement des autorisations d’urbanisme