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LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CENTRE

Rapport d’activités 2017
Au Fil de Saône Janvier 2018
Au Fil de Saône Mai 2017
Organigramme des services
Carte des structures sur le territoire

 

L'ACCUEIL DE LOISIRS VISIOMOMES

Accueil de loisirs : Tarifs pour les vacances
Accueil de loisirs : Tarifs pour les mercredis
Accueil de loisirs : Fiche administrative 2019
Accueil de loisirs : Fiche sanitaire 2019
Accueil de loisirs : Liste des personnes autorisées à récupérer l’enfant
Fiche candidature animateur 2019

 

LE POLE PETITE ENFANCE

Livret d’accueil
Règlement intérieur et tarifs (crèches)
Autorisation parentale (RAM)
Règlement intérieur des RAM
Listes des assistants maternels par commune : » 15 listes


LE TRANSPORT SCOLAIRE AU COLLEGE DE MONTCEAUX

Transport collège : Fiche Horaires circuits 2018/2019
Règlement de fonctionnement du service de transport communautaire…

 

LE PORTAGE DE REPAS

Règlement intérieur Portage de repas
Tarifs portage de repas

 

L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

Règlement intérieur Aire d’accueil des Gens du Voyage
Aire d’accueil des Gens du Voyage : Tarifs de stationnement

 

LES EQUIPEMENTS SPORTIFS

Liste des associations proposant des cours à Visiosport et coordonnées des représentants d’association - Saison 2018/2019
Règlement intérieur complexe sportif Visiosport
Règlement intérieur gymnase à Saint-Didier-sur-Chalaronne

 

L'ASSAINISSEMENT

Délibération fixant les tarifs du service public d’assainissement à compter du 02/11/2017
Demande d’autorisation pour l’installation d’une filière d’assainissement non collectif
Règlement du SPANC
Montants de la redevance ANC
Assainissement - Guide d’information pour les usagers
Assainissement - Guide d’information pour les entreprises